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RENSEIGNEMENTS ESSENTIELS POUR UN TRANSPORT MARITIME

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Liste des documents et renseignements a fournir pour votre transport maritime (transport de véhicules, transports en conteneur, groupage)...

GROUPAGE

- Nature des marchandises
- Quantité
- Colisage
- Poids
- Volume
- Lieu de départ / Port de chargement
- Port de destination / Lieu de livraison
VEHICULE ROULANT

- Véhicule de tourisme
Marque
Modèle
- Autre Véhicule
Dimensions
Poids
- Lieu de départ / Port d’embarquement
- Port de destination / Lieu de livraison
CONTENEUR

- Type (20’- 40’ ou autres)
- Nature de la marchandise
- Poids
- Volume
- Lieu de départ / Port d’embarquement
- Port de destination / lieu de livraison
DOCUMENTS DE BASE

- Groupage et Conteneur

Effets personnels ou déménagement :

a) Inventaire détaillé et chiffré (Comprenant adresse de départ
et adresse de destination, valeur totale de l’envoi, poids total
et nombre de colis)
b) Certificat de changement de résidence (délivré par la Mairie)
c) Attestation de l’employeur ou ordre de mutation le cas échéant
d) Si matériel neuf : facture d’achat pour récupération de la TVA.

- Marchandises diverses

a) Facture commerciale
b) Liste de colisage
c) Attestation de dangereux si nécessaire
d) Certificat d’origine (Import)

- Véhicule roulant

a) Si exportation de votre propre véhicule :

1- Carte grise originale
2- Certificat de non gage

b) Si véhicule avec carte grise barrée vendue :

1- Certificat de cession établit entre l’acheteur en France
et le destinataire étranger ( DOM TOM compris)
2- Carte grise export
3- Certificat de non gage.
4- Facture si véhicule vendu par un garage.
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